Article 1: Informations légales
Statut du propriétaire: particulier
Propriétaire: Nicolas HERBEZ
Lieu de résidence du propriétaire: Samer, Hauts-de-France
Créateur du site: Nicolas HERBEZ
Responsable de la publication: Nicolas HERBEZ
Contacter le responsable de la publication: contact@nicolas-herbez.com
Le responsable de la publication est une personne physique
Webmaster: Nicolas HERBEZ
Contacter le Webmaster: contact@nicolas-herbez.com
Hébergeur du site: PlanetHoster 4416 Louis-B.-Mayer H7P 0G1 Laval, Québec
CREDIT : Les mentions légales ont étés générées par générateur de mentions legales
Une eau toujours potable avec les perles de céramique
Article 2: Description des services
Le site www.nicolas-herbez.com comporte les réalisations de Nicolas HERBEZ ainsi qu'une liste des compétences et connaissances acquises lors de ses réalisations.
Article 3: Accessibilité
Le site www.nicolas-herbez.com est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d'impossibilité d'accès au service, www.nicolas-herbez.com s'engage à faire son maximum afin de rétablir l'accès au service.
Article 4: Propriété intellectuelle
Nicolas HERBEZ est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction totale ou partielle du site www.nicolas-herbez.com, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l'un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Nicolas HERBEZ, propriétaire du site à l'email : contact@nicolas-herbez.com, à défaut elle sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Article 5: Liens hypertextes
Le site www.nicolas-herbez.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d'autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l'autorisation de Nicolas HERBEZ. Cependant, Nicolas HERBEZ n'a pas la possibilité de vérifier l'ensemble du contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quand aux risques éventuels de contenus illicites.
Article 6: Cookies
L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site www.nicolas-herbez.com, un ou des cookies sont susceptibles de s'installer automatiquement sur son ordinateur par l'intermédiaire de son logiciel de navigation. Un cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.
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Article 7: Protection des biens et des personnes - gestion des données personnelles
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Sur le site www.nicolas-herbez.com, Nicolas HERBEZ ne collecte des informations personnelles ( suivant l'article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.nicolas-herbez.com. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site www.nicolas-herbez.com l'obligation ou non de fournir ces informations.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles le concernant. Pour l'exercer, adressez votre demande à www.nicolas-herbez.com via le formulaire de contact en précisant l'adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Aucune information personnelle de l'utilisateur du site www.nicolas-herbez.com n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse du rachat du site www.nicolas-herbez.com et de ses droits autorise Nicolas HERBEZ à transmettre les dites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu à la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site www.nicolas-herbez.com.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Article 8: Sources
Logos:
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[ FileZilla, JavaScript, Smarty, VS Code ] : https://fr.wikipedia.org
[ Twig ] : https://github.com